SB 151/28 Vol. N° 88. N° de présentation 68705 - 69281, 1954.01.05-1954.06.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/28
Titre:Vol. N° 88. N° de présentation 68705 - 69281
Dates:05.01.1954 - 07.06.1954
Période de création:05/01/1954 - 07/06/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314025
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises