SB 151/23 Vol. N° 83. N° de présentation 65885 - 66387, 1951.12.13-1952.04.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/23
Titre:Vol. N° 83. N° de présentation 65885 - 66387
Dates:13.12.1951 - 16.04.1952
Période de création:13/12/1951 - 16/04/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314020
 

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