SB 151/17 Vol. N° 77. N° de présentation 62411 - 62899, 1948.12.09-1949.05.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/17
Titre:Vol. N° 77. N° de présentation 62411 - 62899
Dates:09.12.1948 - 09.05.1949
Période de création:09/12/1948 - 09/05/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314014
 

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