SB 151/14 Vol. N° 74. N° de présentation 60765 - 61312, 1947.08.28-1948.01.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/14
Titre:Vol. N° 74. N° de présentation 60765 - 61312
Dates:28.08.1947 - 23.01.1948
Période de création:28/08/1947 - 23/01/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314011
 

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