SB 151/11 Vol. N° 71. N° de présentation 59059 - 59634, 1946.07.11-1946.11.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/11
Titre:Vol. N° 71. N° de présentation 59059 - 59634
Dates:11.07.1946 - 28.11.1946
Période de création:11/07/1946 - 28/11/1946
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314008
 

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