SB 151/4 Vol. N° 64. N° de présentation 55199 - 55719, 1943.02.01-1943.03.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/4
Titre:Vol. N° 64. N° de présentation 55199 - 55719
Dates:01.02.1943 - 20.03.1943
Période de création:01/02/1943 - 20/03/1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314001
 

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