PP 907/495 Polycopiés, 1954-1989 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/495
Titre:Polycopiés
Dates:1954-1989
Période de création:1954 - 1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:10 volumes, 1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Polycopies A4 reliées des différentes assemblées. Couverture rouge. Copies dactylographiées des procès-verbaux non reliées de 1985-1989.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [photocopie] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=131063
 

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