PP 1106/77 Commission cantonale pour la prévention et la lutte contre la toxicomanie (CCPLT), 2007-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1106/77
Titre:Commission cantonale pour la prévention et la lutte contre la toxicomanie (CCPLT)
Dates:2007-2009
Période de création:2007 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports concernant divers projets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation écrite de la direction des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310564
 

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