PP 1106/78 Groupe d’experts en matière d’addiction (GEA), 2010-2015 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1106/78
Titre:Groupe d’experts en matière d’addiction (GEA)
Dates:2010-2015
Période de création:2010 - 2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Reliure pour documents perforés (1) :
-- séances du GEA (procès-verbaux, rapports),
-- affaires courantes,
-- règlements (2010-2011).
- Reliure pour documents perforés (2) :
-- séances du GEA (procès-verbaux, rapports),
-- documents relatifs à l’addictologie ouest (Nyon) : entrée de secours (2011-2013).
- Reliure pour documents perforés (3) :
-- séances (procès-verbaux),
-- projets,
-- finances (2013-2015).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation écrite de la direction des ACV.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310565
 

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