PP 946/1011 Procès-verbaux et annexes de réunions des membres (44ème-48ème), 1991.06.07-1995.06.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/1011
Titre:Procès-verbaux et annexes de réunions des membres (44ème-48ème)
Dates:7 juin 1991 - 2 juin 1995
Période de création:07/06/1991 - 02/06/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:7 juin 1991: Baden-Baden, procès-verbal et annexes - 12 juin 1992: Scheveningen, procès-verbal et annexes - 11 juin 1993: Helsinki, procès-verbal et annexes - 9 septembre 1994: Cannes, procès-verbal et annexes - 2 juin 1995: Göteborg, procès-verbal et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Anglais, Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309171
 

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