PP 1087/15 Objections sur les recès de 1554, 1559 et 1717 et réponses, 1717-1718 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1087/15
Titre:Objections sur les recès de 1554, 1559 et 1717 et réponses
Dates:1717 - 1718
Période de création:1717 - 1718
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 pièces papier dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Réponses aux objections sur le recès de 1554 concernant le Curial Sébastien Bourgeois et sur le recès de 1559 concernant Claude Bourgeois
- Argumentaire sur l'objection (après 1717).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1308887
 

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