PP 1087/14 Extrait du recès de la conférence de 1717, 1715.10-1717.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1087/14
Titre:Extrait du recès de la conférence de 1717
Dates:Octobre 1715 - novembre 1717
Période de création:10/1715 - 11/1717
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 papiers dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Traduction d'un acte signé par deux commissaires généraux bernois et original en allemand. L'affaire consiste en un membre de la famille Bourgeois à qui l'on n'a pas donné le titre de noble, contrairement à son parent Jean-François. Plainte de celui-ci (en octobre 1715), décision en 1717

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1297916
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises