SB 20/994-995 Onglet des charges et hypothèques, 1898.05.07-1904.10.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 20 Registre foncier du district de Lausanne, 1841.08.04-1970.06.25 (Fonds)
      - SB 20/994-1015 Mont-sur-Lausanne, 1898.05.07-1955.11.26 (Série)
        
        SB 20/994-995 Onglet des charges et hypothèques, 1898.05.07-1904.10.28 (Dossier)
        
        SB 20/994 Vol. N° 1. N° de présentation 258 - 19050, 1898.05.07-1903.08.05 (Sous-dossier)
        
        SB 20/996-1002 Onglet des charges et hypothèques, 1904.11.21-1911.12.28 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 20/994-995
Titre:	Onglet des charges et hypothèques
Dates:	07.05.1898 - 28.10.1904
Période de création:	07/05/1898 - 28/10/1904
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	2 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1307314

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