SB 20/987 Registre des créanciers, 1932.01.01-1960.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 20/987
Titre:Registre des créanciers
Dates:S.d. [1932-1960]
Période de création:01/01/1932 - 31/12/1960
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie au Grand livre (hypothèques au porteur?)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1307304
 

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