SB 143/1171/1 Affaires générales I, 1977-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1171/1
Titre:Affaires générales I
Dates:1977-1994
Période de création:1977 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 chemises, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0. Lettre de la Municipalité de Payerne.
1. Donation de la Commune de Blonay à la Caisse de la paroisse.
2. Crêt-Bérard.
3. Assermentation des autorités communales de Cheseaux-sur-Lausanne (difficultés ecclésiastiques).
5. Nouveau règlement ecclésiastique (mars 1982).
6. Documentation 1982 et années suivantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1305626
 

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