SB 285/0.37/12 Montreux. Cure. Avant-travaux. Nég. n°759 (01.10.1994) \ Donneloye. Cure. Avant-travaux: \ - Nég. n° A 663 (01.06.1993) \ - Nég. n° A 664 (01.06.1993), 1993.06.01-1994.10.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 285/0.37/12
Cote de gestion:T 534/48
Cotes anciennes:1998/04854
1998/04855
1998/04856
Titre:Montreux. Cure. Avant-travaux. Nég. n°759 (01.10.1994)
Donneloye. Cure. Avant-travaux:
- Nég. n° A 663 (01.06.1993)
- Nég. n° A 664 (01.06.1993)
Dates:01.06.1993 et 01.10.1994
Période de création:01/06/1993 - 01/10/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 page

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Auteur(s): Rémy GINDROZ

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1304131
 

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