PP 333/70 et PP 333/70 a-b Concession pour passage d'eau., 1785.11.26-1785.11.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/70 et PP 333/70 a-b
Cotes anciennes:n°70 et n°70 a-b
Titre:Concession pour passage d'eau.
Dates:1785 novembre 26
Période de création:26/11/1785 - 26/11/1785
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 feuilles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  eau - concession (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129625
 

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