PP 333/89 a-b Lettres diverses au sujet de l'acquis du 23 avril 1796., 1796.01.01-1796.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 333/89 a-b
Cotes anciennes:n°89 a-b
Titre:Lettres diverses au sujet de l'acquis du 23 avril 1796.
Dates:1796 avril 23
Période de création:01/01/1796 - 31/12/1796
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 feuilles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Autorisation du directeur des ACV.
- Toute recherche débouchant sur une publication doit être autorisée par le déposant, Alphonse Rivier.
- Une copie microfilm est également disponible (cote RM 288/033).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129626
 

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