Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 56 (0,07s) 123456>>
		1. Minute d'abergement, liberté et concession consenti par Philippe de Blonay, Françoise Madeleine de Blonay, son épouse, et les enfants d'André de Blonay (frère de Philippe) à Abraham Dubois et au Sénateur Kilchberger, membre du conseil d'Etat de la République et canton de Berne, en vue de canalise	01/08/1668 - 15/03/1677	Pièce	PP 637 V/17/3/093
		Accord au sujet de l'usage d'une fontaine entre Jean Michel, de Pallens et Jean-François Dubochet, de Vernex, et David Chevalley et Jeanne-Vincendaz Depallens, veuve Chevalley.	31/01/1784 - 31/01/1784	Pièce	P Châtelard 384
		Accord entre le lieutenant Cuénod, de Corsier, et le curial de Chenaux au sujet des eaux de la Bergère.	14/07/1757 - 14/07/1757	Pièce	P Châtelard 358
		Accord entre Pierre-Louis de Tavel et Jean-Daniel Mouron, bourgeois de Chardonne demeurant à Corseaux, au sujet des eaux de Corseaux.	02/06/1742 - 02/06/1742	Pièce	P Châtelard 84
		Accord entre Pierre-Louis de Tavel et Jean-Daniel Mouron, bourgeois de Chardonne demeurant à Corseaux, au sujet des eaux de Corseaux.	02/06/1742 - 02/06/1742	Pièce	P Châtelard 83
		Accord.	17/03/1778 - 17/03/1778	Pièce	PP 901/31
		Actes de concession	01/01/1994 - 31/12/2007	Sous-dossier	SB 328/22
		Actes notariés.	02/10/1775 - 02/02/1838	Dossier	P Trüschel 3
		Avis en droit sur un cours d'eau rière la Grande Rive, à Maxilly, et appartenant aux seigneurs de Saint-Paul, mais utilisé par les moulins du seigneur Devilly.	01/01/1701 - 31/12/1800	Pièce	PP 637 A/75
		Brun (famille)	28/02/1777 - 18/07/1865	Fonds	P Brun