SB 143/1178/2 Affaires générales I, 1980-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1178/2
Titre:Affaires générales I
Dates:1980-1987
Période de création:1980 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:11 chemises dans une boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2. Comptes 1982.
3. Parking (rue de l'Université 5).
4. Entretien des immeubles 1983 et années suivantes.
5. Contrat type de dépôt (objets, documents, etc.) dans les divers musées et institutions similaires.
6. Exploitation du budget 1982.
7. Exploitation du budget 1983.
8. Plan d'investissement et plan financier 1984-1989, TCA (tranches de crédits annuelles), planification financière 1986 et 1987.
9. Demande de crédits supplémentaires budget 1983.
10. Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA).
11. Communauté de travail jurassienne (monté sous 1988 10.1/9).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296132
 

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