Zone d'identification |
Cote: | N 19/147 |
Titre: | Conventions 1991-1994 |
Dates: | 19 décembre 1990 - 4 février 1994 |
Période de création: | 19/12/1990 - 04/02/1994 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 4 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Documents relatifs aux conventions vaudoises d'hospitalisation, d'hébergement médico-social, ambulatoire et d'hospitalisation privée, ainsi qu'à leur renouvellement et leurs modifications. Le dossier contient notamment: - Correspondance; - Conventions et avenants; - Circulaires du Groupement des hôpitaux régionaux vaudois; - Documents de travail, notamment des budget et décomptes de répartition d'enveloppes budgétaires. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295905 |
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