N 19/147 Conventions 1991-1994, 1990.12.19-1994.02.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/147
Titre:Conventions 1991-1994
Dates:19 décembre 1990 - 4 février 1994
Période de création:19/12/1990 - 04/02/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux conventions vaudoises d'hospitalisation, d'hébergement médico-social, ambulatoire et d'hospitalisation privée, ainsi qu'à leur renouvellement et leurs modifications. Le dossier contient notamment:
- Correspondance;
- Conventions et avenants;
- Circulaires du Groupement des hôpitaux régionaux vaudois;
- Documents de travail, notamment des budget et décomptes de répartition d'enveloppes budgétaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295905
 

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