N 19/146 Conventions 1989-1990, 1984.09.20-1990.07.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/146
Titre:Conventions 1989-1990
Dates:20 septembre 1984 - 6 juillet 1990
Période de création:20/09/1984 - 06/07/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Circulaires du Groupement des hôpitaux régionaux vaudois (GHRV);
- Conventions et avenants, notamment la convention vaudoise d'hospitalisation;
- Documents relatifs aux modalités d'application des conventions, notamment des barèmes de tarifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295514
 

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