N 19/202 Commission des hôpitaux, 1984.05.11-1994.09.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/202
Titre:Commission des hôpitaux
Dates:11 mai 1984 - 22 septembre 1994
Période de création:11/05/1984 - 22/09/1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports;
- Documents administratifs, notamment des organigrammes et des définitions du mandat de la commission;
- Documents de travail, notamment des budgets d'hôpitaux et des préavis.

Cette commission regroupe plusieurs acteurs de la santé provenant des hôpitaux, des universités ou encore de la psychiatrie, et collabore avec le Groupement de planification et gestion sanitaire (GPGS). Le directeur de l'Hôpital de zone d'Aigle Pierre Loison participe à cette commission en tant que membre du GHRV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295902
 

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