N 19/245 Création d'une salle de réunion dans les combles, 1991.10.03-1992.09.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/245
Titre:Création d'une salle de réunion dans les combles
Dates:3 octobre 1991 - 4 septembre 1992
Période de création:03/10/1991 - 04/09/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Plans;
- Procès-verbaux de séances de chantier;
- Devis;
- Demande de permis de construire et permis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295718
 

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