N 19/246 Transformation et création d'un ascenseur, 1992.04.03-1994.06.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/246
Titre:Transformation et création d'un ascenseur
Dates:3 avril 1992 - 13 juin 1994
Période de création:03/04/1992 - 13/06/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances de chantier;
- Permis de construire;
- Programme des travaux;
- Plans;
- Devis et bilans comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295716
 

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