N 19/181 Centrale d'achats des établissements sanitaires (CADES), 1990.08.01-1994.10.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/181
Titre:Centrale d'achats des établissements sanitaires (CADES)
Dates:Août 1990 - 26 octobre 1994
Période de création:01/08/1990 - 26/10/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Bulletins d'informations;
- Documents relatifs à l'assemblée générale de la centrale du 11.10.1994;
- Documents relatifs à la personnalité juridique de la centrale;
- Statistiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295522
 

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