N 19/179-180 Caisse intercommunale de pensions (CIP), 1963.03.11-1984.12.17 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/179-180
Titre:Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Dates:11 mars 1963 - 17 décembre 1984
Période de création:11/03/1963 - 17/12/1984
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à la prévoyance des employés de l'Hôpital d'Aigle et de l'Hôpital de zone d'Aigle, notamment de la correspondance, des rapports annuels et des procès-verbaux d'assemblées générales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294832
 

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