Zone d'identification |
Cote: | PP 1096/146 |
Titre: | 66ème rapport 1963 |
Dates: | 1er janvier 1963 - 30 juin 1964 |
Période de création: | 01/01/1963 - 31/12/1964 |
Niveau: | Pièce |
Importance matérielle: | - |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Conseil d'administration - Comité de direction - Directeur et Chef d'exploitation - Contrôleurs Approbation des comptes par l'Office fédéral des Transports Rapport: 1. Assemblée générale 2. Conseils de la Société 3. Comptes 4. Caisse de pensions 5. Caisse de prévoyance 6. Caisse-maladie 7. Propositions du Conseil d'administration 8. Nominations - Rapport des commissaires-vérificateurs des comptes - Chemin de fer Compte de construction au 31 décembre 1962 - Chemin de fer Compte d'amortissement au 31 décembre 1962 - Energie Compte de construction au 31 décembre 1962 - Energie Compte d'amortissement au 31 décembre 1962 - Charges pour le personnel et effectif - Chemin de fer Compte d'exploitation - Société des forces motrices de l'Avançon, compte d'exploitation - Profits et Pertes au 31 décembre 1962 - Bilan au 31 décembre 1962 - Compte annuel et Bilan de la Caisse de pension au 31 décembre 1962 - Compte annuel et Bilan de la Caisse-maladie au 31 décembre 1962 - Caisse de prévoyance auprès de l'ASCOOP (Coopérative pour l'assurance du personnel des entreprises suisses de transport) - Résultats de l'exploitation. Le procès-verbal de l'Assemblée du 26 juin 1963 à Bex n'est pas présent dans le rapport. Le Président: Gabriel Despland, Conseiller aux Etats. (voir 66ème rapport, PP 1096/147). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre. |
Langue: | Français |
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Descripteurs |
Entrées: | DESPLAND (GABRIEL, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS, 1901-1983) (Personnes\D) |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294634 |
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