PP 1096/146 66ème rapport 1963, 1963.01.01-1964.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/146
Titre:66ème rapport 1963
Dates:1er janvier 1963 - 30 juin 1964
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1964
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseil d'administration - Comité de direction - Directeur et Chef d'exploitation - Contrôleurs
Approbation des comptes par l'Office fédéral des Transports
Rapport:
1. Assemblée générale
2. Conseils de la Société
3. Comptes
4. Caisse de pensions
5. Caisse de prévoyance
6. Caisse-maladie
7. Propositions du Conseil d'administration
8. Nominations
- Rapport des commissaires-vérificateurs des comptes
- Chemin de fer Compte de construction au 31 décembre 1962
- Chemin de fer Compte d'amortissement au 31 décembre 1962
- Energie Compte de construction au 31 décembre 1962
- Energie Compte d'amortissement au 31 décembre 1962
- Charges pour le personnel et effectif
- Chemin de fer Compte d'exploitation
- Société des forces motrices de l'Avançon, compte d'exploitation
- Profits et Pertes au 31 décembre 1962
- Bilan au 31 décembre 1962
- Compte annuel et Bilan de la Caisse de pension au 31 décembre 1962
- Compte annuel et Bilan de la Caisse-maladie au 31 décembre 1962
- Caisse de prévoyance auprès de l'ASCOOP (Coopérative pour l'assurance du personnel des entreprises suisses de transport)
- Résultats de l'exploitation.
Le procès-verbal de l'Assemblée du 26 juin 1963 à Bex n'est pas présent dans le rapport. Le Président: Gabriel Despland, Conseiller aux Etats. (voir 66ème rapport, PP 1096/147).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  DESPLAND (GABRIEL, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS, 1901-1983) (Personnes\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294634
 

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