N 19/409 Elaboration des budgets 2003-2007, 2003.06.05-2006.11.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/409
Titre:Elaboration des budgets 2003-2007
Dates:5 juin 2003 - 3 novembre 2006
Période de création:05/06/2003 - 03/11/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Budgets;
- Documents relatifs à l'élaboration des budgets, notamment des procès-verbaux et rapports;
- Coupures de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294429
 

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