SD 1/223 Dossiers divers relatifs à la communication de l'Assemblée constituante., 2000.06.15-2002.04.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/223
Titre:Dossiers divers relatifs à la communication de l'Assemblée constituante.
Dates:15 juin 2000-18 avril 2002
Période de création:15/06/2000 - 18/04/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Divers sujets de communication traités par le Secrétariat de l'Assemblée constituante et classés par ordre alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau de la série.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129426
 

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