N 19/340 Direction des soins infirmiers, 1980.08.31-1999.07.23 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/340
Titre:Direction des soins infirmiers
Dates:31 août 1980 - 23 juillet 1999
Période de création:31/08/1980 - 23/07/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Horaire;
- Procédure;
- Descriptions de fonction;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294200
 

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