PP 1096/177 [97ème] rapport 1994, 1994.01.01-1995.06.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/177
Titre:[97ème] rapport 1994
Dates:1er janvier 1994 - 30 juin 1995
Période de création:01/01/1994 - 30/06/1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseil d'administration et Comité de direction - Directeur et Chef d'exploitation - Contrôleurs - Fondés de procuration
Rapport:
1. Généralités: FMA - BVB
2. Assemblée générale ordinaire 1994
3. Organes de la Société
4. Personnel
5. Partie financière
6. Séparation FMA - BVB
7. Propositions du Conseil d'administration
8. Nominations
- Rapport de la Commission de vérification des comptes - Fiduciaire Intermandat
- Bilan au 31 décembre 1994
- Compte de profits et pertes
- Annexe aux comptes 1994
- Détermination du bénéfice disponible et proposition de répartition
- Prestations de trafic et produits de transport 1994
- Données statistiques chronologiques
- Etat du matériel du Chemin de fer au 31 décembre 1994
Le procès-verbal de l'Assemblée du 27 juin 1995 est absent du rapport. Président: Claude Perey, ancien Conseiller d'Etat. Voir rapport 1995, PP 1096/178.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PEREY (CLAUDE, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS, MECANICIEN ET SYNDIC DE CRISSIER, 1929-2000) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294126
 

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