N 19/643 Correspondance 2000-2001, 2000.01.17-2001.10.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/643
Titre:Correspondance 2000-2001
Dates:17 novembre 2000 - 31 octobre 2001
Période de création:17/01/2000 - 31/10/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du Conseil d'administration;
- Documents administratifs, notamment des listes des commissions et comités du groupement;
- Rapports et documents de travail, relatifs notamment à une révision de la loi valaisanne sur la santé et à la rémunération des employés des hôpitaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294013
 

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