N 19/82 Facturation, 1996.03.06-1997.05.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/82
Titre:Facturation
Dates:6 mars 1996 - 13 mai 1997
Période de création:06/03/1996 - 13/05/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports statistiques et comptables;
- Rapport du Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) concernant les perspectives des besoins en lits hospitaliers A et B dans le canton de Vaud à l'horizon 2005;
- Correspondance;
- Documentation concernant la comptabilisation des hospitalisations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier déclaré absent lors du conditionnement du fonds.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293860
 

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