N 19/134 Statistiques 1986-1987, 1986.01.20-1988.01.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/134
Titre:Statistiques 1986-1987
Dates:20 janvier 1986 - 25 janvier 1988
Période de création:20/01/1986 - 25/01/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports statistiques d'admissions et d'hospitalisation, de l'occupation du personnel et de ses salaires;
- Documents relatifs à l'élaboration de ces rapports, notamment des décomptes comptables des salaires du personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292108
 

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