N 19/584 Comité de pilotage "Maison de la Garde Chablais", 2004.04.29-2010.06.14 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/584
Titre:Comité de pilotage "Maison de la Garde Chablais"
Dates:29 avril 2004 - 14 juin 2010
Période de création:29/04/2004 - 14/06/2010
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité de pilotage;
- Documents de travail;
- Statistiques;
- Correspondance;
- Presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291900
 

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