PP 1093/759-774 Caisse de pensions, 1923.01.01-1988.07.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/759-774
Titre:Caisse de pensions
Dates:1er janvier 1923 - 31 juillet 1988
Période de création:01/01/1923 - 31/07/1988
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 chemises cartonnées, 3 classeurs, 7 enveloppes, 1 volume

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans
Libre: PP 1093/760, PP 1093/763, PP 1093/767-768 et PP 1093/771.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291391
 

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