PP 1093/722-782 Gestion du personnel, 1900.01.01-2003.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/722-782
Titre:Gestion du personnel
Dates:1er janvier 1900 - 31 décembre 2003
Période de création:01/01/1900 - 31/12/2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:17 chemises cartonnées, 7 classeurs, 41 enveloppes, 3 reliures pour documents perforés, 1 volume

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre: PP 1093/760, PP 1093/763, PP 1093/767, PP 1093/771, PP 1093/773, PP 1093/778.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291387
 

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