PP 1093/685-691 Assurances diverses, 1907.06.17-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/685-691
Titre:Assurances diverses
Dates:17 juin 1907 - 31 décembre 1989
Période de création:17/06/1907 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée, 6 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/690-691.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291383
 

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