PP 1093/664-691 Assurances, 1900.01.01-1998.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/664-691
Titre:Assurances
Dates:1er janvier 1900 - 31 décembre 1998
Période de création:01/01/1900 - 31/12/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 chemises cartonnées, 19 enveloppes, 5 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/667-671, PP 1093/673-679, PP 1093/681-684, PP 1093/690-691.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291377
 

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