PP 1093/229-236 Correspondance concernant le trafic voyageurs et marchandises, 1922.09.09-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/229-236
Titre:Correspondance concernant le trafic voyageurs et marchandises
Dates:9 septembre 1922 - 31 décembre 1960
Période de création:09/09/1922 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises cartonnées, 5 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/231, PP1093/233 et PP1093/236.
Langue:Allemand, Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291140
 

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