PP 1093/186-238 Comité de direction, 1911.11.04-2011.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/186-238
Titre:Comité de direction
Dates:4 novembre 1911 - 31 décembre 2011
Période de création:04/11/1911 - 31/12/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:23 chemises cartonnées, 40 enveloppes, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/207, PP 1093/209, PP 1093/231, PP 1093/233, PP 1093/236-238
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291134
 

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