PP 1093/237 Autorisation donnée à une personne privée de faire de la publicité dans les gares de Leysin, 1998.02.12-1998.02.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/237
Titre:Autorisation donnée à une personne privée de faire de la publicité dans les gares de Leysin
Dates:12 février 1998 - 20 février 1998
Période de création:12/02/1998 - 20/02/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289059
 

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