PP 1093/1887 Ordonnance du Département fédéral des Postes et des Chemins de fer concernant l'octroi de prix forfaitaires, la manière de déterminer les distances effectives…., 1951.07.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- P Archives privées (Section)
  - PP numérique Archives privées entrées dès 1979 (Sous-section)
    - PP 1093 Compagnie de chemin de fer Aigle-Leysin, 1850.05.01-2018.12.31 (Fonds)
      - PP 1093/1780-2196 Bibliothèque des quatre compagnies faisant partie des Transports publics du Chablais, 1850.05.01-2014.12.31 (Sous-fonds)
        
        PP 1093/1780-2109 Livres, brochures, 1850.05.01-2012.12.31 (Série)
        
        PP 1093/1837-2091 Législation, 1850.05.01-2000.03.01 (Sous-série)
        
        PP 1093/1837-1984 Législation concernant les chemins de fer, 1872.12.23-2000.03.01 (Sous-sous-série)
        
        PP 1093/1837-1955 Niveau fédéral, 1872.12.23-2000.03.01 (Dossier)
        
        PP 1093/1864-1893 Ordonnances, 1892.08.19-1996.04.01 (Sous-dossier)
        
        PP 1093/1886 Ordonnance du Département fédéral des Postes et des Chemins de fer concernant l'approbation et la publication des tarifs des entreprises suisses de chemins de fer et de navigation, 1949.09.29 (Pièce)
        PP 1093/1887 Ordonnance du Département fédéral des Postes et des Chemins de fer concernant l'octroi de prix forfaitaires, la manière de déterminer les distances effectives…., 1951.07.05 (Pièce)
        PP 1093/1888 Ordonnance du Département militaire fédéral concernant le service des transports militaires par chemin de fer et le service des transports des postes, téléphones et télégraphes, 1962.04.28 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	PP 1093/1887
Titre:	Ordonnance du Département fédéral des Postes et des Chemins de fer concernant l'octroi de prix forfaitaires, la manière de déterminer les distances effectives….
Dates:	5 juillet 1951
Période de création:	05/07/1951
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 enveloppe