PP 1093/764 Correspondance avec l'ASCOOP, 1943.01.01-1970.10.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/764
Titre:Correspondance avec l'ASCOOP
Dates:1er janvier 1943 - 14 octobre 1970
Période de création:01/01/1943 - 14/10/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Adhésion, correspondance, statuts de l'ASCOOP de 1970.Dans le bulletin d'adhésion de la Compagnie à l'ASCOOP sont contenus les noms des pensionnés, les veuves et les orphelins.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COOPERATIVE POUR L'ASSURANCE DU PERSONNEL DES ENTREPRISES SUISSES DE TRANSPORT (SUISSE) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289587
 

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