PP 1093/731 Liste nominative des effectifs, 1900.01.01-1964.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/731
Titre:Liste nominative des effectifs
Dates:1er janvier 1900 - 31 décembre 1964
Période de création:01/01/1900 - 31/12/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne les employés, comprenant leurs numéros d'ordre (entrée), Noms, prénoms, Emploi et mutations (dates), domicile, Lieu d'origine, Date de naissance et date d'entrée dans la Compagnie, Date d'assermentation, Date de sortie, Observations (décès, retraités, licenciés, démissionnaires, ...), Incorporation militaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289553
 

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