PP 1093/729 Commissionnaires de la gare de Leysin-Feydey, 1936.01.01-1947.11.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/729
Titre:Commissionnaires de la gare de Leysin-Feydey
Dates:1er janvier 1936 - 27 novembre 1947
Période de création:01/01/1936 - 27/11/1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Soumissions à la place de commissionnaires, projet de règlement et tarif, règlements et tarifs, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289552
 

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