PP 1093/728 Engagement de personnel, demandes d'emplois, 1927.04.01-1969.08.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/728
Titre:Engagement de personnel, demandes d'emplois
Dates:1er avril 1927 - 8 août 1969
Période de création:01/04/1927 - 08/08/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289551
 

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