PP 1093/724 Années 1976-1983, 1976.01.01-1983.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/724
Titre:Années 1976-1983
Dates:1er janvier 1976 - 31 décembre 1983
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres de promotions, de licenciements, de postulations, d'engagements, avances et retenues sur salaires. Correspondance suivant l'ordre alphabétique du nom de famille du personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289546
 

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