PP 1093/722 Correspondance au sujet et au personnel (attitude, comportement au travail,…), 1918.01.01-1949.01.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/722
Titre:Correspondance au sujet et au personnel (attitude, comportement au travail,…)
Dates:1er janvier 1918 - 17 janvier 1949
Période de création:01/01/1918 - 17/01/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289545
 

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